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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE ACCUEIL
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FRANCE ACCUEIL VOYAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE ACCUEIL VOYAGES
S.A. FRANCE ACCUEIL

Numéro de dépôt :
1434881
Date de dépôt :
09/11/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/1997

Présentation de la marque FRANCE ACCUEIL VOYAGES

Déposée le 9 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) FRANCE ACCUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE ACCUEIL VOYAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE ACCUEIL domicilié(e) 85, rue du Dessous des Berges, 75013 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. POUEY INTERNATIONAL - France.

La marque FRANCE ACCUEIL VOYAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE ACCUEIL VOYAGES est expirée depuis le 9 novembre 1997.

FRANCE ACCUEIL a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ACCUEIL , FRANCE ACCUEIL , A FRANCE ACCUEIL AU PAYS DES VRAIS HOTELS , ASTER LA NOUVELLE HOTELLERIE


S.A. FRANCE ACCUEIL - 85, rue du Dessous des Berges, 75013 PARIS. - France


S.A. POUEY INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Services rendus en transportant des personnes ou des marchandises d'une place à une autre et services nécessairement en relation avec ces transports, notamment constitution circuits touristiques, informations concernant les voyages par des agences de tourismes, informations relatives aux tarifs, aux horaires et aux modes de transport.